Dernière mise à jour : 05/02/2025
1. Introduction
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2. Propriété du site
Le site cidrerielachesnaie.com est édité par :
Cidrerie de la Chesnaie
Adresse : 9 Route de Saint-Joseph, 50700 Yvetot-Bocage, France
SIREN : 848 048 823
Email : cidreriedelachesnaie@gmail.com
Numéro de téléphone : +33 2 33 93 62 05
3. Accès au site
L’accès au site est possible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de force majeure ou de maintenance technique. La Cidrerie de la Chesnaie ne peut être tenue responsable des interruptions de service.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements en vigueur. Il s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site, notamment en provoquant d’introduire des virus ou d’effectuer des attaques informatiques.
L’utilisateur accepte de ne pas utiliser le site à des fins illégales, notamment pour :
- Diffuseur de contenus diffamatoires, injurieux, obscènes, ou violents.
- Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
- Enfreindre toute législation sur la protection des données personnelles.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie du contenu du site sans l’autorisation écrite préalable de la Cidrerie de la Chesnaie est interdite.
6. Responsabilité
Le site est fourni « en l’état », sans garantie d’aucune sorte. Cidrerie de la Chesnaie ne peut être tenue responsable des erreurs techniques, de la perte de données ou des dommages pouvant survenir lors de l’utilisation du site.
La Cidrerie de la Chesnaie ne garantit pas que le site soit exempt de virus ou autres éléments nuisibles, et il incombe à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses données et ses équipements.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre de commodité et ne signifient pas que la Cidrerie de la Chesnaie approuve ou assume la responsabilité du contenu de ces sites.
8. s’adapter
Les données personnelles recueillies via le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité , disponible sur le site.
9. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation de l’utilisateur. En continuant à utiliser le site, vous consentez à l’utilisation des cookies. Vous pouvez gérer les préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur.
10. Modifications des CGU
Les Conditions Générales d’Utilisation présentes peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement ces conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
11. Loi applicable et juridiction compétente
Les CGU présentes sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Cherbourg seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.